ATHLETIC CLUB DES COLLINES

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Reglement interieur

Règlement d’Ordre Intérieur

ATHLETIC CLUB DES COLLINES ASBL

En abrégé A.C.D.C.

LBFA 470

Règlement d’Ordre Intérieur

Règlement d’Ordre Intérieur (R.O.I.)

ASBL ATHLETIC CLUB DES COLLINES – A.C.D.C.
Entrée en vigueur : 1 novembre 2025

1. Objet, dénomination et durée

  • Le présent Règlement d’Ordre Intérieur (R.O.I.) complète les statuts de l’ASBL ATHLETIC CLUB DES COLLINES (A.C.D.C.) et en précise certains aspects.

  • L’ASBL est affiliée à la Ligue Belge Francophone d’Athlétisme (LBFA). Tous les membres s’engagent à respecter les statuts, la charte et le R.O.I.

  • L’objectif du club est de promouvoir l’éducation physique et la pratique du sport, en particulier l’athlétisme, par l’organisation d’entraînements, compétitions et événements sportifs.

  • L’association est constituée pour une durée illimitée et peut être dissoute par décision de l’Assemblée Générale.

2. Membres et Assemblée Générale

  • Sont membres de l’ASBL les membres effectifs et adhérents en ordre de cotisation.

  • Les membres adhérents peuvent assister aux Assemblées Générales mais sans participer aux discussions ni voter.

  • Les parents d’athlètes non membres ne peuvent pas assister aux Assemblées Générales.

  • L’Assemblée Générale est convoquée par le Président au nom de l’Organe d’Administration (OA).

  • Elle se réunit au minimum une fois par an, généralement au mois de mars.

  • Toute interpellation ou question doit être adressée par écrit au secrétaire avant le 1er février pour être débattue à l’AG.

  • L’AG désigne un membre (non administrateur ou externe) chargé de vérifier les comptes et de présenter un rapport annuel. Ce poste est triennal et rééligible.

3. Organe d’Administration et élections

  • L’OA est l’organe représentatif du club et comprend au minimum trois membres élus par l’Assemblée Générale.

  • L’OA veille au bon fonctionnement du club, à l’organisation, aux finances, aux relations avec l’extérieur, et à l’application du R.O.I.

  • Les décisions sont consignées dans des procès-verbaux rédigés par le secrétaire et approuvés lors de la réunion suivante.

  • Le vote est secret lorsqu’il concerne une question disciplinaire ou lorsqu’au moins un cinquième des membres présents le demande.

  • L’OA peut décider de dispenses ou exceptions pour la cotisation et autres cas particuliers.

  • L’OA peut faire appel à des personnes externes pour consultation ou assistance dans des tâches précises.

  • Aucun membre de l’OA ne peut contester une décision adoptée lors de son absence, motivée ou non, à une réunion.

4. Installations et matériel

  • Les horaires d’entraînement sont fixés au début de chaque saison (hiver/été).

  • L’accès aux installations (piste, vestiaires, douches, aires de sauts et lancers, salles) est réservé :

    • aux athlètes affiliés au club et en ordre de cotisation

    • aux entraîneurs désignés

  • Toute utilisation par un athlète extérieur doit faire l’objet d’une demande écrite et d’un accord de l’OA.

  • Le matériel du club ne peut être emprunté ou déplacé sans autorisation d’un responsable.

  • Le matériel doit être rangé et sécurisé après chaque entraînement.

  • Toute dégradation volontaire ou mauvaise utilisation pourra entraîner sanctions ou réparation.

  • Il est interdit :

    • d’entrer sur la piste avec vélos, poussettes, animaux ou engins motorisés (sauf entretien)

    • de jeter déchets sur la piste

    • de pratiquer le football ou le rugby sur la piste

  • Les entraînements de lancer (disque, javelot, marteau) doivent se dérouler sous la surveillance d’un entraîneur ou responsable agréé.

  • Les responsables du club peuvent accéder aux installations à tout moment.

5. Dispositions diverses

  • Cotisation annuelle : La cotisation payée pour l’affiliation au club n’est pas remboursable. Toute demande particulière pourra être examinée uniquement par l’O.A.

  • Assurance et sécurité :

    • Les athlètes doivent être en règle de licence et d’assurance pour participer aux entraînements et compétitions.

    • Tout accident doit être déclaré immédiatement à un responsable.

    • Les membres doivent observer toutes les prescriptions de sécurité et signaler tout danger.

  • Parents et encadrement :

    • Les parents déposent et reprennent leurs enfants à la grille du stade, sous la surveillance d’un responsable.

    • Un consentement écrit est demandé pour publication d’images ou participation à activités hors site.

  • Respect des installations et fair-play :

    • Tous les membres, parents et spectateurs doivent respecter matériel, installations, hygiène et règles de fair-play.

    • Tout comportement inapproprié peut entraîner audition devant l’OA et sanctions.

  • Événements et activités du club :

    • Le comité organise les activités sportives et festives.

    • Participation aux stages, compétitions et événements est soumise aux règles du club.

  • Équipement et compétition :

    • Les athlètes portent l’équipement aux couleurs du club lors des compétitions officielles.

    • Tout athlète inscrit à un championnat officiel et absent sans motif valable devra rembourser l’amende infligée au club.

  • Sélection et récompenses :

    • Les athlètes sélectionnés doivent honorer leur participation, sauf indisponibilité justifiée.

    • Les récompenses sont conditionnées à la continuité de l’affiliation au club.

  • Réaffiliation et désaffiliation :

    • L’OA peut refuser la ré-affiliation d’un ancien membre.

    • Les demandes hors période sont examinées par l’OA.

  • Dopage : Conformément aux statuts et au R.O.I. de la LBFA, le club proscrit l’usage de substances interdites ou de dopage.

✅ Sanctions et procédures

  • Les sanctions peuvent inclure : avertissement écrit, suspension temporaire ou exclusion.

  • Toute sanction est précédée d’une audition avec droit de se défendre, et notifiée par écrit.

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