Règlement d’Ordre Intérieur

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ATHLETIC CLUB DES COLLINES ASBL

En abrégé A.C.D.C.

LBFA 470

Règlement d’Ordre Intérieur

En abrégé R.O.I.

21 février 2023

A. Objet, dénomination et durée

Le présent ROI a pour but de compléter les statuts de l’ASBL ATHLETIC CLUB DES COLLINES (en abrégé A.C.D.C.) et d’en préciser certains aspects.

L’asbl A.C.D.C. est affiliée à la Ligue Belge Francophone d’Athlétisme (LBFA). Tous les membres s’engagent à en respecter les statuts, la charte et le ROI.

L’ASBL a pour but d’encourager l’éducation physique en Belgique en propageant la pratique des exercices physiques en général et de l’athlétisme en particulier.

Suivant cet objectif, l’ASBL s’efforce de promouvoir le sport et l’athlétisme en particulier, en s’occupant de l’organisation, de la direction et du fonctionnement d’entrainements et de réunions sportives.

L’association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute en tout temps par un vote en Assemblée Générale.

B. Membres et Assemblée Générale

Sont de plein droit membres de l’ASBL, tous les membres effectifs et les membres adhérents en ordre de cotisation.

Les membres adhérents en règle de cotisation peuvent assister aux AG sans pouvoir participer aux discussions ni voter. Ils ont l’obligation du respect des statuts et du ROI

Les parents d’athlètes qui ne sont pas eux-mêmes membres adhérents, ne sont pas autorisés à assister aux AG.

L’Assemblée Générale peut être convoquée par le (la) Président(e) au nom de l’OA (Organe d’Administration).

L’Assemblée Générale se réunit au minimum une fois par an, au cours du mois de mars. Elle sera convoquée conformément aux prescriptions des statuts.

C. OA et modalités d’élection

L’OA est l’organe représentatif de l’ASBL. Il comprend au minimum trois membres élus par l’Assemblée Générale. Il siège valablement pour autant que la moitié de ses membres soient présents. L’OA a pour attributions de veiller à la bonne marche du club. Aucun membre de l’OA ne pourra contester une décision adoptée lors de son absence, motivée ou non, à une réunion.

Le vote est secret lorsqu’il s’agit de vote au motif disciplinaire concernant une personne. Il en est de même dans les autres cas lorsqu’il en est fait demande par au moins un cinquième des voix présentes.

L’OA décide de la dispense des cas spéciaux éventuels en matière de cotisation.

Les délibérations de l’OA sont constatées par des PV rédigés par le secrétaire ou son remplaçant et soumis à l’approbation lors de la réunion de comité suivante.

INSTALLATIONS ET MATERIELS

Les horaires d’entraînement seront précisés au début de chaque saison (hiver-été). Les entraînements individuels en dehors de l’horaire établi doivent faire l’objet d’un accord écrit, résiliable à tout moment, avec un membre de l’OA.

Pour faciliter la cohabitation au stade, les jours et horaires d’occupation ainsi que les calendriers des compétitions s’y déroulant, seront communiquées aux clubs cohabitants et au service compétent de la commune de Frasnes-Lez-Anvaing.

Les occupations se feront en présence d’au moins un responsable, membre de l’OA ou entraîneur désigné.

Les entraînements de lancement du disque, javelot et marteau ne peuvent normalement avoir lieu qu’en présence de l’entraîneur ou d’un responsable agréé par l’OA, sur les aires et dans les conditions prévues.

Auront accès aux installations (vestiaires, douches, piste, aires de sauts et lancers, salles) uniquement les athlètes affiliés au club, en règle de cotisation et les entraineurs désignés. En ce qui concerne les athlètes étrangers au club, une demande écrite sera faite via leur club auprès du secrétaire du club après examen de la demande par l’OA, le club demandeur sera avisé de la décision. Une indemnité d’occupation pourra, le cas échéant, être fixée par le l’OA.

Les pointes de longueur supérieure à 6mm sont proscrites sur le revêtement synthétique.

Les responsables du club sont susceptibles d’accéder au stade à n’importe quel moment.

Le matériel et engins appartenant au club ACDC ainsi que celui confié à l’asbl ACDC par l’asbl STD (Sport, Tourisme et Développement), la Commune de Frasnes-Lez-Anvaing ainsi que les organes provinciaux et ADEPS, ne peuvent être empruntés ni emportés, sauf sous contrôle du responsable du matériel ou de l’entraîneur concerné et après accord écrit d’un membre de l’OA. Un document sera établi reprenant l’état du matériel et signé par les deux parties.

Le matériel et engins transportables doivent être rangés après chaque entrainement. L’entraineur concerné s’assurera que son groupe procède au rangement et sécurise le local de rangement en position fermée. Le responsable matériel ou son délégué vérifiera la bonne exécution.

Il est interdit aux membres de souiller ou de détériorer volontairement les installations sanitaires ou leurs accessoires ou de commettre des gaspillages.

Toute dégradation sera automatiquement portée au compte du responsable. Le cas échéant, l’accès des locaux sera interdit aux auteurs des dégâts.

Il est strictement interdit de pénétrer sur la piste synthétique avec des vélos, des poussettes d’enfants, des animaux, des engins motorisés (autres que ceux destinés à l’entretien). Les spectateurs sont priés de rester derrière les barrières d’enceinte de la piste et de ne pas y jeter de mégots de cigarettes ou tout déchet alimentaire ou autre.

Les entrainements de football et/ou de rugby sont interdits sur la piste.

Tout manquement sera susceptible d’amendes.

DIVERS

Les athlètes doivent avoir l’âge minimum spécifié par la LBFA pour être assurés, ils doivent être en règle de licence. Le club décline toute responsabilité pour ceux qui ne font pas le nécessaire. Le comité et les entraîneurs ont autorité pour les empêcher de participer aux entraînements pour leur propre sécurité. Les officiels, entraîneurs, dirigeants et bénévoles réguliers doivent également être en règle d’assurance.

A partir du 1^er janvier 2022, les parents doivent déposer leurs enfants à la grille d’accès du stade ou un responsable accueille les enfants, de même à la fin des entrainements ou à la fin des journées de stage, les enfants attendent l’arrivée de leurs parents, derrière la grille d’accès et en présence d’un responsable. Un courrier est envoyé aux parents les informant de cette mesure et demandant leur autorisation quant au « droit à l’image » permettant au club de publier les photos des athlètes.

Le club décline toute responsabilité pour les entraînements effectués dans les installations d’un autre club (sauf autorisation) et pour les compétitions non reconnues par la ligue LBFA, tout accident survenu, soit en compétition, soit à l’entraînement, soit sur le chemin qui y mène, doit être déclaré immédiatement, sous peine de déchéance du droit de réparation dans les limites du contrat d’assurance qui couvre le club.

Le club décline toute responsabilité pour les vols ou détériorations qui surviendraient aux biens personnels (vêtements, vélos, autos, etc…) des membres et non membres. Il appartient à chacun de rendre les précautions utiles concernant ses biens propres.

Tout membre du club, les parents et famille des athlètes, les spectateurs, sont tenus de respecter au mieux les infrastructures et équipements mis à la disposition des athlètes. Toute détérioration volontaire ou par négligence impliquera réparation de la part de la personne responsable des dégâts.

Ces personnes doivent également respecter leurs tenue, langage, gestes, l’hygiène et le fair-play qui font partie de l’objet d’éducation que poursuit notre club. Tout manquement signifiera l’audition de la personne, qu’elle soit membre, athlète, qu’elle fasse partie de l’équipe des entraîneurs ou des responsables, des parents ou famille des athlètes, auprès de l’OA et des sanctions pourront être prises.

Lors des compétitions de la LBFA et de la VAL, tout athlète affilié est tenu de porter l’équipement aux couleurs de son club. Exception est admise pour les benjamins, pupilles et minimes en cas d’indisponibilité de leur taille. Le port de l’équipement aux couleurs du club est également souhaité lors de toute autre compétition.

Les athlètes du club sélectionnés par les instances nationales, provinciales, par la Ville et par le club sont tenus d’honorer leur sélection, sauf indisponibilité justifiée telle que maladie, blessure ou examen. En aucun cas ils ne pourront participer à une autre compétition ce jour-là. Toute dérogation devra obtenir le consentement de l’OA, de la direction technique ou d’un de ses membres désignés pour trancher. Dans tous les cas où la sélection sera déclinée, une motivation acceptable de la non-participation devra être communiquée aux organisateurs.

Tout athlète inscrit à un championnat LBFA ou à un championnat de Belgique, qui ne participe pas, sans motif accepté par la ligue, devra rembourser l’amende encourue par le club.

Un athlète ayant quitté le club pour un autre club et souhaitant se ré-affilier au club n’est pas automatiquement admis. L’OA peut décider de le lui refuser.

Les demandes de désaffiliation hors période sont portées à la connaissance de l’OA pour examen.

Tout membre est censé connaître les statuts et le présent ROI et y adhérer sans réserve. Tout membre de l’OA ou de la direction technique ou tout entraîneur est sensé les connaître, y adhérer sans réserve et les faire respecter.

Tous les cas non prévus par les statuts et le présent ROI relèvent de la compétence de l’OA appelé à trancher.

Tous les membres s’engagent à signaler dans les délais les plus brefs tout changement de résidence.

Tous les membres doivent observer scrupuleusement toutes les prescriptions relatives à la sécurité

Ils doivent s’abstenir de tout ce qui pourrait nuire à la sécurité de tout un chacun.

Ils sont tenus d’avertir les responsables du club de toutes causes de danger qu’ils croient remarquer.

Il est interdit :

1. de rincer les équipements boueux et chaussures dans les douches

2. de se montrer immoral en gestes et en paroles

3. d’enlever, de déchirer ou de salir les affiches et banderoles apposées dans le local.

Tout membre qui souhaite se plaindre de quoi que ce soit doit adresser sa réclamation écrite aux responsables du club.

Les membres de l’OA, les membres, ainsi que les membres de la direction technique et les entraîneurs sont habilités à faire respecter l’ordre et la discipline dans l’infrastructure, tant par les sportifs que par les accompagnateurs et les spectateurs.

Lors de la remise des récompenses aux athlètes du club, sont retenus et honorés des lauréats faisant toujours partie du club au moment de la proclamation des résultats. Celui (celle) qui aura quitté le club verra son cas examiné par l’OA.

L’OA se réserve la possibilité d’octroyer des récompenses sous forme de primes ou autres aux athlètes du club médaillés aux championnats nationaux, fédéraux ou provinciaux, ces récompenses seront définies chaque année par l’OA et seront attribuées en fin de saison pour autant que l’athlète concerné reste affilié au club ACDC la saison suivante.

Tout athlète ayant reçu une récompense du club ou de la Ville, qui ne se présente pas à la séance de remise des récompenses sans motif accepté par l’OA, perdra automatiquement cette récompense.

Conformément aux statuts et au ROI de la LBFA, le club proscrit à ses membres effectifs et adhérents l’usage de substances interdites ou de moyens de dopage. Les pénalités pour les contrevenants sont définies par la LBFA.

ORGANE D’ADMINISTRATION.

A l’exception de ce qui est expressément réservé à l’AG de l’ASBL par les statuts ou par la loi, l’OA a dans ses attributions toute question impliquant la ligne de conduite du club, son organisation, ses finances et ses relations avec l’extérieur, ainsi que les actes qui engagent l’ASBL.

L’OA peut avoir recours à d’autres personnes pour l’aider à mener à bien des tâches déterminées. Il peut les inviter à ses réunions à titre consultatif.

COMITE

Un Comité est créé au sein du club, il rassemble des membres qui prennent en charge les activités diverses, festives et sportives. Le Comité est convoqué, à titre consultatif, à chaque demande de l’OA.

ASSEMBLEE GENERALE DE L’ASBL

Toute interpellation doit parvenir par écrit au secrétaire avant le 1^er février pour pouvoir être débattue à l’AG de mars.

L’AG désigne un de ses membres, non administrateur, ou externe à l’ASBl qui sera chargé de vérifier les comptes de l’association et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour trois années et est rééligible.